Conditions d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site e-commerce de [Nom de la société] (ci-après "le Site"). En accédant au Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions. Si l'utilisateur ne souhaite pas accepter ces conditions, il est prié de ne pas utiliser le Site.
2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (frais matériels, logiciels, connexion internet) sont à la charge de l'utilisateur.
[Nom de la société] met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité du Site à tout moment, mais ne peut être tenu responsable des interruptions, quelles qu'en soient la cause, notamment en cas de maintenance, mise à jour ou problèmes techniques.
3. Produits et Services
Le Site permet à l'utilisateur d'accéder à une boutique en ligne de produits informatiques et accessoires. Les informations et descriptions des produits sont fournies avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photos et descriptions des produits ne sont pas contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
4. Utilisation du Site
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière légale et conforme aux présentes Conditions d'Utilisation. Il est interdit d'utiliser le Site pour publier, distribuer, ou propager tout contenu illicite, offensant, diffamatoire, ou qui porte atteinte aux droits d'autrui.
L'utilisateur s'engage également à ne pas :
- Perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site ;
- Accéder à des informations confidentielles ou protégées sans autorisation ;
- Télécharger des fichiers contenant des virus ou logiciels malveillants.
5. Création de compte
Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, comme effectuer des achats, l'utilisateur peut être invité à créer un compte. Lors de l’inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour.
Le titulaire du compte est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toutes les actions effectuées sous son compte. Il doit informer immédiatement [Nom de la société] de toute utilisation non autorisée de son compte.
6. Commandes et Paiement
Toutes les commandes passées via le Site impliquent l'acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le Site. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Le paiement des produits s'effectue au moment de la commande, via les méthodes de paiement disponibles (carte bancaire, virement, etc.). La commande est considérée comme validée après réception du paiement.
7. Livraison
Les conditions de livraison, les délais et les frais applicables sont précisés dans les CGV. En cas de retard de livraison, [Nom de la société] ne pourra être tenu responsable, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.
8. Droit de rétractation
L'utilisateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, conformément aux dispositions légales en vigueur. Les modalités d'exercice de ce droit sont détaillées dans les CGV.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété de [Nom de la société] ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, en tout ou en partie, de ces contenus, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite.
10. Données personnelles
[Nom de la société] collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l'exécution des commandes et de la gestion de la relation client. Ces données sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité] et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en contactant [Nom de la société] à l'adresse [e-mail de contact].
11. Limitation de responsabilité
[Nom de la société] met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations présentes sur le Site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans ces informations. De même, [Nom de la société] ne saurait être tenu responsable en cas de :
- Dysfonctionnement ou interruption du Site ;
- Incompatibilité technique entre le Site et le matériel de l'utilisateur ;
- Perte de données suite à l'utilisation du Site.
12. Modifications des Conditions d'Utilisation
[Nom de la société] se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement les Conditions d'Utilisation.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi [nom de la loi applicable, par exemple, française]. En cas de litige, et après tentative de solution amiable, les tribunaux de [ville du siège social] seront compétents, sauf disposition légale contraire.