Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet (ci-après "le Site") est édité par :
[Nom de la société],
Société à [forme juridique] au capital de [montant du capital social],
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [numéro d'immatriculation],
Dont le siège social est situé à [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA intracommunautaire].
Numéro de téléphone : [numéro de téléphone].
Adresse e-mail : [adresse e-mail de contact].
Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]
Responsable de la rédaction : [Nom du responsable de la rédaction, si différent]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur],
[Forme juridique],
[Adresse complète de l’hébergeur],
Téléphone : [numéro de l’hébergeur].
Site web : [site web de l'hébergeur].
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de [Nom de la société].
4. Données personnelles
Conformément à la loi [nom de la législation applicable, par exemple, "Informatique et Libertés" en France] et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur le Site font l'objet de traitements informatisés destinés à la gestion des commandes et à l'amélioration de la relation client.
Le responsable du traitement des données est [Nom de la société].
Les données personnelles collectées ne sont transmises à des tiers que pour les besoins liés à l'exécution des commandes (ex : livraison, paiement).
Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en envoyant un e-mail à [adresse e-mail] ou un courrier à [adresse complète du siège social].
Pour plus d'informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité / Charte de protection des données].
5. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, personnaliser le contenu et analyser le trafic. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser l’utilisation des cookies, bien que cela puisse altérer certaines fonctionnalités du Site.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre [Politique de gestion des cookies].
6. Limitation de responsabilité
[Nom de la société] met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations disponibles sur le Site. Cependant, [Nom de la société] ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
[Nom de la société] décline toute responsabilité en cas de dommages matériels ou immatériels liés à l'utilisation du Site, tels que l'interruption du service, les bugs, ou les éventuelles incompatibilités techniques.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [Nom de la société] n’est pas responsable du contenu des sites vers lesquels ces liens renvoient.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi [nom de la loi applicable, ex : loi française]. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux de [Ville du siège social] seront seuls compétents.
9. Modification des mentions légales
[Nom de la société] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site.